Déposée le 5 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAST-ECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAST-ECO domicilié(e) 1 place de l'Europe - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 251 751 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque HORSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAST-ECO, Société par Actions Simplifiée - 1 place de l'Europe - 44400 - REZE - France - SIREN 414251751
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2057344 - Publication au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298247 - Publication au BOPI 2005-09-30
Inscription le 31 octobre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°191391 - Publication au BOPI 1995-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Inscription le 7 juillet 2005 - Changement de nature juridique n°415045 - Publication au BOPI 2005-07-07
Inscription le 14 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511916 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2015 n°2600955 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28
Toiles tissées synthétiques pour paillage pour cultures utilisables en conteneurs et en plein sol
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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